 iranien a déclaré : « Le projet de loi de triple urgence sur le retrait du TNP sera examiné sans délai. »Abbas Goudarzi, porte-parole du Présidium du Majlis (Parlement) iranien, a déclaré que le rapport de la Commission de sécurité nationale concernant les propositions et projets de loi relatifs au retrait de l'Iran du Traité de non-prolifération nucléaire (TNP) serait examiné lors de la session dominicale du Majlis.Le dimanche 6 septembre, M. Goudarzi a déclaré que ce projet de loi bénéficie d'une triple urgence et sera inscrit à l'ordre du jour du Majlis sans délai. S'il est approuvé, son cadre général et ses détails seront examinés lors de la même séance publique.M. Goudarzi a ajouté : « Lors de l'examen du projet de loi, des membres du Conseil des gardiens seront également présents au Majlis afin qu'en cas d'approbation finale, ils puissent l'examiner et déclarer s'il est contraire à la charia et à la Constitution. »){kind=link}
Le porte-parole du Présidium du Majlis (Parlement) iranien a déclaré : « Le projet de loi de triple urgence sur le retrait du TNP sera examiné sans délai. »
Abbas Goudarzi, porte-parole du Présidium du Majlis (Parlement) iranien, a déclaré que le rapport de la Commission de sécurité nationale concernant les propositions et projets de loi relatifs au retrait de l’Iran du Traité de non-prolifération nucléaire (TNP) serait examiné lors de la session dominicale du Majlis.
Le dimanche 6 septembre, M. Goudarzi a déclaré que ce projet de loi bénéficie d’une triple urgence et sera inscrit à l’ordre du jour du Majlis sans délai. S’il est approuvé, son cadre général et ses détails seront examinés lors de la même séance publique.
M. Goudarzi a ajouté : « Lors de l’examen du projet de loi, des membres du Conseil des gardiens seront également présents au Majlis afin qu’en cas d’approbation finale, ils puissent l’examiner et déclarer s’il est contraire à la charia et à la Constitution. »
Le député de Téhéran, Kamran Ghazanfari, avait précédemment annoncé, dans une interview accordée au site web officiel Hamshahri Online, que le projet de loi serait examiné lors de la session de dimanche. Il avait déclaré : « Certains suggèrent que si le projet de loi de triple urgence du Majlis est approuvé, l’approbation du Conseil suprême de sécurité nationale doit également être obtenue ; or, une telle exigence n’existe pas. Les approbations du Majlis deviennent exécutoires après avoir été adoptées et confirmées par le Conseil des gardiens.»
Selon Ghazanfari, le projet de loi prévoit le retrait du Traité de non-prolifération nucléaire et la rupture de la coopération avec l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA). Présenté comme un projet de loi de triple urgence, il ne nécessite pas de soumission distincte au Conseil des gardiens, et les membres de ce dernier donneront leur avis lors de la même session.
Le 28 août, la Troïka européenne – France, Royaume-Uni et Allemagne – a annoncé dans une lettre au Conseil de sécurité de l’ONU sa décision d’engager le processus d’activation du mécanisme de retour à la normale et de réimposition des sanctions de l’ONU contre Téhéran.
Suite à cette décision, les responsables du régime iranien ont adopté une double position : d’un côté, ils ont évoqué la possibilité d’un retrait du TNP, et de l’autre, ils ont affirmé la volonté de Téhéran de poursuivre la voie diplomatique.
Ali Akbar Salehi, ancien chef de l’Organisation de l’énergie atomique et ancien ministre des Affaires étrangères du régime iranien, a déclaré que le Majlis ne pouvait prendre de décisions sur des mesures telles que le retrait du TNP sans l’avis du guide suprême du régime, Ali Khamenei.
Il a estimé que le retrait du TNP relevait de l’« autorité » du guide suprême du régime, Ali Khamenei, et a ajouté : « Les organes gouvernementaux comme le Majlis, en règle générale, ne peuvent exprimer leur opinion sur de telles questions sans consulter le guide.»
Par ailleurs, le 4 septembre, Ismail Kowsari, membre de la Commission de sécurité nationale du Majlis, a annoncé que la question du retrait du TNP avait été soulevée au Majlis, mais que « la décision finale à ce sujet appartenait au Conseil suprême de sécurité nationale. »